Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
(1) En uso corriente, documentos acumulados por los organismos gubernamentales. (2) Documentos accesibles al público en función de la ley o de la tradición.
(1) Dans l'usage courant, documents accumulés par les organismes gouvernementaux. (2) Documents accessibles au public selon la loi ou la coutume.
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
Archives publiques
Terme générique Archives
Archives publiques
Termes équivalents
Archives publiques
Employé pour Public records
Employé pour Documentos públicos
Employé pour Documents publics
Termes associés
Archives publiques
Terme associé Archives gouvernementales
Terme associé Archives nationales